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Importer une "vieille" de Belgique en France

2 participants

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Importer une "vieille" de Belgique en France Empty Importer une "vieille" de Belgique en France

Message  nico.bzh Sam 22 Juin 2019 - 14:18

Salut,

Je viens de déménager de Belgique en France et je voulais vous partager mon expérience si jamais vous voulez acheter une "vieille" en Belgique et la ramener en France.

Ma R1100R date de 1999. Je l'ai acheté en Belgique en 2013. A l'époque aucun problème pour immatriculer puisque je restais en Belgique. Mais j'avais bien récupéré le certificat de conformité en sachant que je la ramènerai un jour en France. Le proprio l'avait bien gardé tout propre sous plastique. Very Happy

Voila ce qui me paraissait être un non-problème:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

A mon retour en France je fais les demandes sur ce nouveau truc que je ne connaissais pas : l'ANTS.
Aucun problème aux impôts pour obtenir le quitus fiscal. J'ai attendu 10 minutes, ca a pris 10 minutes. Le fonctionnaire des impôts était très sympa.

Je remplis les 22 formulaires nécessaires, je soumets ma demande, j'attends 20 jours. Aucun problème pour la BAR qui obtient sa naturalisation haut la main (malgré son origine italienne). Mais pour la moto, ca coince. Le certificat d'immat ne fournit pas assez d'info, et le certificat de conformité n'est pas suffisant.

Tu m'étonnes, y'a rien sur le certificat d'immat en fait. Ma moto est une bmw , de type bmw , variante bmw ... (une moto quoi !)
C'est juste qu'en case K1, ils inclus le numéro de PV du fameux certificat de conformité belge. (j'ai effacé la case E avant de partager!)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Apparemment les certificats de conformité ont changé en 2004 dans toute l'europe pour les motos. Et donc pour tout ce qui a été fait avant, vous pouvez oublier.
Surtout que retrouver un PV qui date de 1994! J'ai pas osé contacter les archives nationales.
L'ANTS me demande soit une "attestation d’identification" soit une "réception à titre isolé" affraid
 
BMW a une page web très simple pour obtenir une "attestation d’identification" : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Cette page t'indique que BMW fournit le document sans problème, mais pour la modique somme de 170 EUR (soit 3x le prix de l'immat) fumeux
Le fait que tu possèdes l'original du certificat obtenu avec la moto, ils s'en foutent complet. De toute façon si tu veux leur parler par téléphone c'est payant, et quand j'ai essayé personne n'a répondu : "toutes nos lignes sont momentanément blablabla"

Je tente donc l'option "réception à titre isolé", qui coûte "seulement" 86,90 EUR.
Mais la DREAL me répond : "il convient dans un premier temps de contacter le représentant de la marque en France"

J'ai donc envoyé le fameux formulaire à bmw avec le chèque de beaucoup trop d'euros. Envoyé début juin, réponse par email le 19 juin pour me dire que je vais recevoir l'attestation sous 15 jours.

Pour ce prix là j'ose espérer que le fameux papier sera accepté par l'ANTS pour boucler mon immatriculation.


Au final pour moi ca n'est pas très grave. Etant donné que c'était déjà ma moto, j'ai été sympa avec moi même et je me suis fourni tous les papiers acheteur/vendeur.
En plus je peux continuer à rouler avec ma plaque belge puisque mon assureur belge m'a confirmé qu'il me couvrait 3 mois. Je n'en suis qu'à 2 mois !
Je risque juste une amende en France car je dois immatriculer sous 1 mois normalement.

Mais si l'un de vous veut acheter en Belgique (je suppose que c'est aussi valable pour l'Allemagne et le reste de l'UE) pour la ramener immédiatement en France, il ne faut pas oublier qu'une moto d'avant 2004 prend plus de temps et d'argent à immatriculer. Surtout que le vendeur en Belgique devra conserver la plaque d'immatriculation pour la faire radier. Vous serez donc obligés de prendre une plaque WW en France en attendant l'immat définitive, ce qui rajoute un petit billet de 100 EUR.

Apparemment la procédure est plus simple pour les moto de + de 30 ans (collection) et pour celles dont le constructeur n'existe plus. Avis aux amateurs.

Enfin je pense que c'est une bonne option de soumettre sa demande sur l'ANTS au même moment que la demande de certificat à BMW. L'ANTS mettra la demande en attente mais traitera ensuite dès réception du certificat. Ca fait donc gagner 2/3 semaines.
nico.bzh
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Message  Pec Sam 22 Juin 2019 - 18:11

Merci pour ton témoignage, concret et détaillé, à cette question maintes  fois posée ici.
Vivement qu'on fasse l'Europe, tout cela sera tellement plus simple Smile !!

V
Pec
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Message  nico.bzh Mar 9 Juil 2019 - 19:04

Et voilà, 1 mois tout pile après avoir envoyé ma demande à bmw , j'ai reçu le fameux papier à 170 euros. Pour l'anecdote ils me l'ont envoyée en lettre verte les radins, il n'y a pas de petite économie !
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Donc en gros BMW se contente de dire à l'état français que la référence belge 94/6515 équivaut à la référence française AU:2665.94.00. Pourquoi BMW n'a pas simplement la bonté de fournir gratuitement un tableau d'équivalence pour toute l'UE?

Transmission sur l'ANTS samedi, et je viens d'obtenir le certificat d'immat français ce matin mardi (soit 24h de traitement)

Ca a donc pris 2 mois en tout. Ca aurait pu prendre un peu moins si j'avais directement contacté BMW dès le début en même temps que l'ANTS. Mais pour cela il eut fallu que je le susse ...
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